Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY
MUSIDOL International SARL

Numéro de dépôt :
99777323
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIDOL International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUSIDOL International domicilié(e) 91, boulevard Saint-Denis, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUSIDOL International SARL M. Alexandre KHELIL - France.

La marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE TATIE, TATY est expirée depuis le 24 février 2009.

MUSIDOL International a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX ANNIVERSAIRE MAMAN , JOYEUX ANNIVERSAIRE MAMY, MAMIE , BON ANNIVERSAIRE ROGER, ROLAND, ... TATY , JOYEUX ANNIVERSAIRE PAPA , JOYEUX ANNIVERSAIRE ADELINE, AGNES, ... SANDRA. , LA COLLECTION CARLOS JOYEUX ANNIVERSAIRE , JOYEUX ANNIVERSAIRE TONTON , BON ANNIVERSAIRE SANDRINE, SARAH, ... RODOLPHE , JOYEUX ANNIVERSAIRE , JOYEUX ANNIVERSAIRE ROGER, ROLAND, ... YVES


MUSIDOL International SARL - 91, boulevard Saint-Denis, 92400 COURBEVOIE - France


MUSIDOL International SARL M. Alexandre KHELIL - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351957 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Agence de presse et d'information.